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  • 22 May, 2025
  • 4 Min de lecture

Comment immatriculer un bateau en Ontario

L'enregistrement d'un bateau en Ontario est plus complexe que vous ne le pensez. Il existe plusieurs types de permis et d'enregistrement au Canada, et celui que vous devez obtenir dépend du type d'embarcation que vous possédez. Cet article explique la différence entre le permis d'embarcation de plaisance et l'immatriculation d'un bateau et donne un aperçu de la procédure à suivre pour chacun d'eux.

La différence entre le permis de conduire d'un bateau de plaisance et l'immatriculation d'un bateau

La principale différence entre le permis de conduire d'un bateau de plaisance et l'immatriculation d'un bateau réside dans le fait que le bateau est utilisé à des fins de loisirs ou à des fins commerciales. Le permis est généralement réservé aux bateaux de plaisance, tandis que l'immatriculation est destinée aux navires commerciaux. Il convient toutefois de noter que les propriétaires de bateaux qui ne sont pas tenus d'obtenir un permis ou d'être immatriculés peuvent toujours choisir de le faire s'ils le souhaitent.

Permis de bateau de plaisance

Le permis de bateau de plaisance est un numéro d'identification unique qui aide les forces de l'ordre et le personnel de recherche et de sauvetage à accéder à des informations importantes en cas d'urgence. Tout bateau de plaisance équipé d'un moteur de 7,5 kW (10 chevaux) ou plus qui n'est pas immatriculé doit être muni d'un permis de bateau de plaisance.

Comment obtenir un permis de bateau de plaisance

Vous pouvez demander un permis de bateau de plaisance par courrier ou en ligne. Vous devez remplir le formulaire approprié et inclure une preuve de propriété et une copie signée d'une pièce d'identité valide délivrée par l'État. Les permis de bateau de plaisance sont gratuits et sont valables pendant 10 ans à compter de la date de leur délivrance.

Immatriculation des bateaux

À l'instar d'un permis de navigation de plaisance, l'immatriculation d'un bateau lui confère un numéro d'identification unique. Il s'agit également d'un système de titres légaux pour la propriété des bateaux. Les bateaux immatriculés sont autorisés à battre le pavillon canadien, à réserver un nom et peuvent être utilisés comme garantie pour une hypothèque maritime. Tous les navires commerciaux et gouvernementaux équipés d'un moteur de 7,5 kW (10 chevaux) ou plus, les barges, les embarcations fluviales et les bateaux qui voyagent à l'extérieur du Canada doivent être immatriculés. Les navires d'une jauge brute de 15 ou plus doivent être immatriculés au Registre canadien des navires, tandis que ceux d'une jauge brute de 15 ou moins peuvent être immatriculés au Registre des petits bâtiments.

Comment enregistrer un navire

Pour enregistrer un navire au Canada, le propriétaire doit être qualifié, c'est-à-dire qu'il doit être un citoyen canadien, un résident permanent ou une société. Pour demander l'immatriculation d'un navire, vous devez remplir le formulaire approprié et y joindre une déclaration de qualification du propriétaire, une preuve de propriété et les mesures de tonnage. Des frais de 250 $ sont exigés pour l'enregistrement de votre navire, y compris la réservation du nom de votre navire. La redevance pour le registre des petits navires est de 50 $.

INSN peut vous aider à naviguer en conformité avec la loi !

Il ne faut pas confondre le permis d'embarcation de plaisance et l'immatriculation du bateau avec la carte de conducteur d'embarcation de plaisance. Alors que les deux premiers concernent les bateaux eux-mêmes, la carte de conducteur d'embarcation de plaisance est un permis de navigation exigé de tout plaisancier qui conduit une embarcation motorisée dans les eaux canadiennes. Selon votre embarcation, il se peut que vous ayez besoin à la fois d'un permis d'embarcation de plaisance et d'une carte de conducteur d'embarcation de plaisance pour pouvoir naviguer légalement en Ontario. L'Institut national de sécurité nautique est un fournisseur accrédité de cours de sécurité nautique qui couvre les règlements de base pour la conduite d'un bateau au Canada. Le cours prépare également les plaisanciers à passer l'examen en ligne pour obtenir leur carte de conducteur d'embarcation de plaisance. Inscrivez-vous dès aujourd'hui pour commencer votre aventure nautique !